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SEPtembre 2010 - novembre 2011

Groupe d'études sur la gouvernance arctique 2

Deux ans après l'élaboration du projet de Traité relatif à la protection de l'environnement arctique qui avait inspiré la résolution "Arctic Governance" du Parlement européen en octobre 2008, le Groupe d'Etudes sur la Gouvernance Arctique (GEGA) du Cercle Polaire reprend le cours de son travail pour réévaluer et réajuster ses orientations à l'aune des évolutions politiques, diplomatiques, environnementales et économiques enregistrées au cours des deux dernières années. A la réflexion théorique sur les instruments juridiques à mettre en place pour encadrer le développement futur de l'océan Glacial arctique (un accord-cadre, des conventions, un renforcement ou une extension des conventions existantes...), vient désormais s'ajouter une dimension stratégique qui entend réfléchir les conditions de recevabilité d'un projet de gouvernance arctique auprès des Etats directement concernés. Nous maintenons que la nouvelle conjoncture dans l'Arctique intéresse la communauté internationale mais nous tenons aussi pour fermement acquis qu'aucun progrès de gouvernance ne pourra se faire sans la participation active des Etats directement concernés.

Composition du GEGA 2

La compositiondu GEGA 2, en cours de constitution, sera publiée au plus tard le 1er septembre 2010.



Novembre 2007 - Septembre 2008

Groupe d'études sur la gouvernance arctique 1

En septembre 2007, l’ONG Cercle Polaire a décidé de profiter du climat de coopération suscité par l’Année polaire internationale 2007-2009, pour créer un groupe d’étude visant à réfléchir à la légitimité et à la forme que pourrait prendre un éventuel cadre réglementaire international pour l’Arctique. S’il ne saurait s’agir d’appliquer aveuglément le modèle Antarctique à l’Arctique, il ne faudrait pas non plus que : « le Nord soit condamné à payer les frais de la non-exploitation des ressources minières australes, ni être sacrifié sur l’autel de la bonne conscience mondiale justifiant d’un Grand Sud ultra-préservé " (Dominique Kopp). Sous la tutelle honorifique de Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères et de Michel Rocard, ancien Premier ministre, 14 experts scientifiques et juridiques ont élaboré un projet de Traité relatif à la protection de l'environnement Arctique qui a vu le jour en août 2008. Ce document est destiné à offrir un matériau de réflexion aux différentes institutions, parlements, organisations internationales et ONG soucieuse de réfléchir à la "gouvernance arctique". Ce projet de Traité a directement inspiré l'action de notre conseiller politique, Jean-Yves le Déaut, à l'Assemblée nationale et celle de Michel Rocard au Parlement européen, promoteur et co-auteur de la résolution "gouvernance arctique" massivement votée le 9 octobre 2008.

Composition du GEGA 1

Membres d'honneur :

MICHEL ROCARD, ancien Premier ministre, député européen.

HUBERT VEDRINE, ancien ministre des Affaires étrangères, avocat.

Président :

LAURENT MAYET, membre fondateur du Cercle Polaire.

Secrétaire :

GABRIEL PICOT, professeur de Sciences de la Vie et de la Terre, chargé de mission à la culture scientifique au Rectorat de Versailles.

Membres :

ANNE CHOQUET, enseignante à l’Université de Bretagne occidentale. Spécialiste du droit de l’Antarctique et des îles subantarctiques.

MARIE-NOELLE HOUSSAIS, chargée de recherches au CNRS, au Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie de l'université Paris 6 Pierre et Marie Curie.

FREDERIC LASSERRE, professeur à l'université de Laval (Québec), directeur de l'Observatoire de Recherches Internationales sur l'Eau (ORIE).

CHRISTIAN DE MARLIAVE, coordinateur scientifique de l’expédition Tara-Arctique, responsable éditorial aux éditions Paulsen

YVES MATHIEU, chef de projet à l’Institut français du pétrole pour les réserves et les ressources en hydrocarbures mondiales.

MATHIEU MEISSONIER, administrateur au Sénat, Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

STANISLAS POTTIER, conseiller du Ministre de l’Economie, des finances et de l’emploi.

HENRIETTE RASMUSSEN, ancienne Ministre de la culture, de l’éducation, de la recherche et des affaires écclésiastiques du Groenland.

FIODOR RILOV, membre fondateur du Cercle Polaire, avocat à la Cour.

CARLO SANTULLI, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris II (Panthéon- Assas), avocat à la Cour.

MICHELLE THERRIEN, professeur des Universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), responsable des enseignements de Langue et de Culture inuit.

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